Jean-Simon Manoukian
avocat depuis le 4 janvier 1998
Contentieux des affaires

"Mon client n'est pas un chiffre d'affaires annuel à faire croître de 5 % par exercice".
Cheminer dans l'adversité
Cantonnement des risques, légalité des alliances, contentieux des affaires.

La conduite du conflit
L'analyse stratégique
Tactique & Logistique
L'objectif est toujours politique
Nous interposons un bouclier entre un risque et l'entreprise,
Nous vérifions la légalité concurrentielle des alliances,
Nous
réalisons
des offensives contre un concurrent,
Nous défendons l'entreprise et son dirigeant.
Les conseils cultivent le business model de l'entreprise
Le consulting accompagne l'adaptation au marché,
Le juridique met chaque brique du business model en forme légale,
Le management fluidifie l'action,
L'SS2I / ESN gère l'information,
Le comptable mesure la rentabilité,
Le fiscal optimise cette rentabilité,
...Tout va bien, l'entreprise génère du cash, elle sert ses financeurs intérieurs (associés) et extérieurs (banques) en intérêts.
Nous sommes le spécialiste de la sécurité des business models
Un fabricant majore fortement ses prix, une brique du business model défaille ?
L'assurance ou le procès ne sont pas des réponses adaptées lorsque le mal est fait
:
Une somme d'argent ne remplace pas
un
partenaire ou une ressource clef.
Une indemnité ne correspondra jamais à l'actualisation des flux d'une clientèle fidélisée.
Forts d'une expérience de 10 ans de conseil et 10 ans de contentieux, nous appliquons une stratégie défensive ou offensive sur les points de fragilité des business models.
Bataille d'Austerlitz - 2 décembre 1805
illustration du génie tactique
Le droit est l'intermède des forces stratégiques
Il n'est d'actes de l'homme que le droit ne connaisse.
Lieu symbolique par essence, le droit est le siège de tous les combats: droit de la guerre, droit humanitaire, droits naturels, économiques, sociaux ou politiques, les combats juridiques façonnent le devenir des hommes sur leurs territoires physiques, émotionnels et intellectuels.
Le conflit est intrinsèquement une situation dynamique dont l'issue ne sera déterminée que par l'un des protagonistes dénommé vainqueur qui n'est:
- ni celui qui gagne le plus grand nombre de batailles ou de procès,
- ni celui qui améliore son rapport de force.
Le vainqueur est celui qui a amélioré son rapport de puissance sur ses adversaires et
sur ses alliés.
Le traité scelle un rapport temporaire de puissance durant lequel il se présente comme un contrat.
Le conflit judiciaire est un instrument de gestion du temps, d'affaiblissement provisoire ou durable d'un adversaire, d'amplification d'une communication, de retour du contrat à la puissance.
Notre mode d'intervention : maitrise d’œuvre & subsidiarité.
Vos conseils et cadres composent le cercle stratégique de travail :
ils réalisent ce qui relève de leurs attributions, nous réalisons le reste.
Entreprises, stratégie et légalité.
Stratégie et légalité
La stratégie
La stratégie est étymologiquement la conduite de la guerre, ce qui la distingue d'une autre discipline proche, la
cybernétique.
Tout ce qui ne menace pas directement le processus vital n'est pas stratégique.
La légalité
Nous marquons notre désaccord avec la tradition portée par Jean-Jacques Rousseau lorsqu'il affirme que "Le premier qui, ayant enclos un terrain, s'avisa de dire:
-ceci est à moi !
et trouva des gens assez simple pour le croire, fut le vrai fondateur de la société civile".
Le rapport civilisé entre individus exclut la violence physique en ce qu'elle est monopolisée par une institution, l’État au sens de Max Weber qui le définit comme seul titulaire de l'exercice de la violence physique légitime.
Selon nous, fonde une société civile tout groupe humain qui institue un État au sens Weberien et, partant, proscrit la stratégie comme mode de régulation des tensions interpersonnelles.
Entre personnes physiques, dans leurs rapports civils, l'acte stratégique est le plus souvent illégal, certaines circonstances exceptionnelles, comme la légitime défense, pouvant l'autoriser.
Les acteurs de droit privé d'une société civilisée ne sont donc pas incités à stimuler leur sens stratégique et beaucoup, par la force neutralisante de la loi, vont jusqu'à perdre le sens de la stratégie. A l'inverse les acteurs de droit public que sont les forces de l'ordre et les forces militaires cultivent la stratégie.
Entreprise et stratégie
Les entreprises, comme les personnes physiques, sont assujetties à un État titulaire du monopole de l'action stratégique. Elles accèdent néanmoins sur le plan économique à une certaine capacité stratégique contrainte par le droit de la concurrence.
Le rapport d'hostilité : les entreprises concurrentes
La clientèle n'est pas l'objet offensif de la stratégie de l'entreprise
qui n'est en rapport d'hostilité qu'avec ses concurrents. L'élimination d'une entreprise concurrente n'est pas en soi un objectif illégal. Cette fin extrême et assumée de la stratégie des affaires la distingue de la stratégie d'entreprise tournée vers la compétitivité.
La géographie : le marché
Le marché, composé d'un territoire, d'une clientèle et d'une règlementation, est la géographie sur laquelle l'entreprise fait mouvement, puise son énergie, consolide ou prend des positions stratégiques offensives ou défensives.
La stratégie contrainte par la légalité : les règles du jeu
La plus part des offensives stratégiques constituent des fautes pénales ou civiles et les alliances stratégiques sont réglementées :
- les offensives directes sont le plus souvent interdites par la concurrence déloyale : dumping, dénigrement, débauche de salariés, contrefaçon, parasitisme...
- les alliances sont contrôlées par le droit des concentrations et ententes.
Ces contraintes légales dessinent la profondeur stratégique
dans laquelle l'entreprise peut vaincre ses concurrents: offensives contentieuses indirectes, défense active, lobbying, puissance critique et alliances sont les aspects majeurs de la stratégie des affaires.
Stratégie des affaires
"La stratégie des affaires est une simple continuation de la stratégie d'entreprise par d'autres moyens"
Elle conjugue droit des affaires et contentieux des affaires